Sur le site www.atelierloiret.fr, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent la boutique en ligne Atelier Loiret, exploitée par Oesterle Planungsbüro der Haustechnik GmbH, France (siège en France pour la boutique en ligne).
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2 – Conditions générales
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3 – Exactitude et actualité des informations
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4 – Modifications des produits et prix
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5 – Produits
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6 – Commandes et données du compte
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10 – Protection des données
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11 – Erreurs et omissions
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12 – Utilisations interdites
Sont interdits :
-
actes illégaux
-
violation des droits de propriété intellectuelle
-
diffusion de logiciels malveillants
-
contournement des mécanismes de sécurité
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13 – Limitation de responsabilité
L’utilisation du service se fait à vos risques et périls.
Les services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », dans les limites autorisées par la loi.
La responsabilité de Oesterle Planungsbüro der Haustechnik GmbH est exclue dans la mesure permise par la loi.
14 – Indemnisation
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15 – Clause de sauvegarde
Si une disposition des CGV est jugée invalide, les autres dispositions restent pleinement applicables.
16 – Résiliation
Ces CGV s’appliquent jusqu’à résiliation par vous ou par nous. Les obligations déjà nées restent valables.
17 – Accord complet
Ces CGV constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
18 – Droit applicable
Seul le droit français est applicable.
19 – Modifications des CGV
La version la plus récente est publiée sur le site. La poursuite de l’utilisation vaut acceptation.
20 – Informations sur l’entreprise
Fournisseur :
Oesterle Planungsbüro der Haustechnik GmbH
Eichwiesstrasse 9
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